Originally from The MENA Leading Arbitrators’ Guide to International Arbitration

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I. INTRODUCTION

Le MENA sera, moyennant quelques ajustements et toilettages, la région où l’arbitrage se développera le plus harmonieusement, car il est à l’abri des tensions institutionnelles apparues ailleurs.

L’ouvrage que vous allez refermer est audacieux. Il regroupe les principaux thèmes de l’arbitrage dans la zone MENA. En fonction de quels critères caractériser l’unité de la région ? Géographiquement, on néglige l’Ethiopie qui en est partie intégrante. La différence de culture juridique et la langue sont des obstacles au traitement simultané. On néglige aussi la Turquie, plus attirée par sa pointe d’Europe que par sa masse moyen-orientale. De sorte que le MENA couvre aujourd’hui essentiellement le monde arabe. 

L’ouvrage n’est pas un traité de droit comparé sur l’arbitrage, mais toutes les questions importantes y sont traitées. Il se présente modestement comme un « Guide », mais l’approfondissement de l’étude de certains aspects en font bien plus qu’un Vade Mecum. Simplement, il ne faut pas le prendre pour un substitut à une recherche plus complète dans tel ou tel droit car il a vocation à y introduire et non à en dispenser. Il aura alors pleinement rempli son rôle.

L’arbitrage considéré est plus l’arbitrage commercial international que l’arbitrage d’investissement, pourtant présent.  Celui-ci a ses problèmes propres et surtout il appelle un traitement symétrique des investissements arabes. Mais d’ores et déjà, un ouvrage sur l’arbitrage d’investissement dans les pays du MENA serait bienvenu. De nombreux traités bilatéraux ont été passés entre les pays arabes eux-mêmes ou avec des Etats étrangers à la zone. La question principale est de savoir si on peut éviter le dévoiement de ces traités, observé prioritairement dans les arbitrages CIRDI et ceux régis par la Cour Permanente d’Arbitrage. Les traités bilatéraux, élaborés pour l’assistance et la protection des investisseurs, sont transformés en armes contre eux. Le souci des arbitres majoritaires est de s’inscrire dans une ligne technique construite arbitrairement, et les faits de l’espèce sont largement délaissés. Ainsi, des administrations bien connues pour leurs abus sont encouragées dans leurs pratiques.